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Enfin – les drones sont des robots volants

von Emil Giezendanner
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Du point de vue scientifique, les drones et les modèles réduits d'avions sont deux types d'appareils volants distincts. Cette position va donc à l'encontre de celle de l'AESA.


« Les drones ne sont pas des mini-avions »

Dans le MFS 2/2017, j’avais tenté de définir les drones comme des « robots volants » ; en effet, les drones ne sont pas des modèles réduits d’avions. Malheureusement, cela dépasse l’imagination d’une grande partie des bureaucrates. La recherche prend enfin la parole :

Dans une étude du TA-SWISS, centre d’évaluation des choix technologiques, les experts qualifient les drones de « robots volants ». L’étude reconnaît certes que la définition du terme « drone » n’est pas très simple, mais elle conclut que ces appareils sont capables d’effectuer des tâches de manière autonome et que, selon leur type d’utilisation, des réglementations spécifiques devraient être adoptées. Les experts estiment que les drones et

les modèles réduits d’avions ne sont pas assimilables, et justifie très clairement cette position en affirmant que « les drones ne sont pas des mini-avions ». L’OACI, organisation spécialisée des Nations Unies, place également les drones et les modèles réduits d’avions au même niveau sous le terme générique d’« aéronefs sans pilote », tout en distinguant très clairement les deux. Conclusion : les modèles réduits d’avions ne relèvent certainement pas de la catégorie des « drones » et, inversement, les drones ne relèvent pas de celle des « modèles réduits d’avions ». C’est tout particulièrement à cet égard que l’AESA nous a infligé, à nous, les pilotes de

modélistes un monstre législatif truffé de prescriptions intenables – telles que l’enregistrement, la limitation d’altitude et d’autres absurdités. C’est plus qu’exaspérant et cela n’est ni juridiquement ni techniquement tenable. On compare ici des pommes et des poires. Il faut lutter contre cela par tous les moyens.


Pas de transposition en bloc du droit de l'UE

Les experts recommandent : « … la Suisse doit continuer à participer activement au débat international sur les drones et leur réglementation. Il ne faut toutefois pas reprendre les dispositions européennes telles quelles : dans l’intérêt des acteurs suisses, il convient de peser soigneusement le pour et le contre et d’exploiter systématiquement les

marges de manœuvre existantes doivent être exploitées de manière cohérente.»

Pensons positif et imaginons que, dans une future VLK, on trouve par exemple les articles suivants :

1. Ailes delta (comme auparavant)
2. Cerfs-volants, parachutes de cerf-volant et ballons captifs (comme auparavant)
3. Parachutes (comme auparavant)
4. Aéronefs sans pilote (nouveau)
  4.1 Drones (nouveau)
  4.2 Modèles réduits d’avions (comme auparavant)

L’arrivée des drones va entraîner d’énormes changements économiques et sociaux. Elle s’accompagnera d’un besoin tout aussi important de réglementation. Cela n’a rien à voir avec nous, les modélistes.

Emil Giezendanner



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